| Mentions légales |
Propriété du siteLe site www.terra-symbiosis.org est la propriété pleine et entière de la fondation Terra Symbiosis.
Adresse du siège social : Directeur/Responsable de la publicationLe responsable du contenu du site est Mme Patricia JUNG. WebmasterLe webmaster du site est Mme Patricia JUNG HébergementHiwit – www.hiwit.net Conception/RéalisationMAETVA Planet – www.maetvaplanet.com Formalités de déclarationConformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) vérifiable à l’adresse www.cnil.fr. Numéro d’enregistrement en cours. Informations nominativesLes informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :
FONDATION TERRA SYMBIOSIS Propriété intellectuelleL'intégralité de ce site, www.terra-symbiosis.org, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Liens vers le site Web de Terra SymbiosisTerra Symbiosis autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web de Terra Symbiosis :
Liens vers des sites Web de tiersLe site de la société Terra Symbiosis propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par Terra Symbiosis, ne font pas partie du site de la société Terra Symbiosis qui n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Terra Symbiosis fournit ces liens uniquement pour la commodité de l'utilisateur. CookiesL’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Terra Symbiosis à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation. |
